Jacques Moignard

De:	Jacques MOIGNARD
Objet:	Groupe radical, républicain, démocrate et progressiste (18 membres)
Groupe:	Groupe radical, républicain, démocrate et progressiste Groupe radical, républicain, démocrate et progressiste (Assemblée nationale)

parlement="Assemblée nationale"

JORFTEXT000032189655 (source JORF)

cessation de fonction

13 Mars 2016 13/03/2016

De:	Jacques MOIGNARD de la reprise de l'exercice du mandat de députée de
Objet:	à minuit, du mandat

parlement="Assemblée nationale"

JORFTEXT000032189648 (source JORF)

cessation de fonction

13 Mars 2016 13/03/2016

De:	Moignard (Jacques)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants désignés par la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF) Titulaires
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

JORFTEXT000021218549 (source JORF)

nomination

31 Octobre 2009 31/10/2009

De:	Moignard (Jacques)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants désignés par La Fédération nationale de la mutualité française (FNMF) Titulaires
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

JORFTEXT000020426405 (source JORF)

nomination

24 Mars 2009 24/03/2009

De:	Moignard (Jacques)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants de la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF) Titulaires
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

JORFTEXT000000807642 (source JORF)

nomination

28 Octobre 2004 28/10/2004

De:	Jacques Moignard
Objet:	membres des sections du Conseil économique et social (liste B) courant Section du cadre de vie
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

date_debut="2002-09-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000781143 (source JORF)

nomination

06 Novembre 2002 06/11/2002

De:	Jacques Moignard
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants de la Fédération nationale de la mutualité française Suppléants
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000591715 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Moignard (Jacques)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la mutualité Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la mutualité

suppleant

JORFTEXT000000214707 (source JORF)

nomination

10 Juin 2001 10/06/2001

De:	Moignard (Jacques)
Objet:	membres de la commission de la sécurité des consommateurs au titre Des personnalités qualifiées
Groupe:	Commission de la sécurité des consommateurs

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000397875 (source JORF)

nomination

16 Novembre 1999 16/11/1999

De:	Moignard (Jacques)
Objet:	membres du Comité de bassin Adour-Garonne REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS Pour la région Midi-Pyrénées Tarn-et-Garonne Suppléant
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

suppleant

JORFTEXT000000579265 (source JORF)

nomination

10 Octobre 1999 10/10/1999

De:	Jacques Moignard
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique sur proposition du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés suppléants
Groupe:	Agence française du sang Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000578260 (source JORF)

nomination

02 Octobre 1999 02/10/1999

De:	Moignard (Jacques)
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentant de la Fédération nationale de la mutualité française
Remplace:	M. Ronat (Maurice)
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000742703 (source JORF)

nomination

16 Décembre 1998 16/12/1998

De:	Moignard (Jacques)
Objet:	au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter Les départements Tarn-et-Garonne Suppléant
Remplace:	M. Cambon (Jean)
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

suppleant

JORFTEXT000000573517 (source JORF)

nomination

03 Juillet 1998 03/07/1998